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Conseil municipal du 7 juillet

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Ordre du jour du Conseil municipal du 7 juillet

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Publié le 09/07/2026

Le Procès-verbal Synthétique du Conseil municipal du 7 juillet

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Publié le 09/07/2026

Le compte-rendu du Conseil municipal du 7 juillet

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Publié le 09/07/2026

Le compte-rendu en image

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Délibérations

Titre Lien Date de publication
2026-055 Modif° dél 2026-19 délégation compétence du Cm au Maire - Point n° 16 09/07/2026 10:12:40
2026-056 Examen rapport annuel DSP 2025 Camping 09/07/2026 10:12:40
2026-057 Approba°conven° financement W avec TE13 09/07/2026 10:12:40
AR-03- Conv. financement de travaux d’électrification rurale 09/07/2026 10:12:40
2026-058 Approba° conven° fiancement W avec TE13 réseaux com 09/07/2026 10:12:40
AR-04- Conv. de financement de travaux d’intégration des réseaux comm électro dans l’environnement 09/07/2026 10:12:40
2026-059 Approba° de la création tarif occupation chalets Noël 2026 09/07/2026 10:12:40
2026-060 Détermination des modalités de mise à disposition du public modif° PLU 09/07/2026 10:12:40
AR-06- Notice explicative modification simplifiée n.1 suppression ER 09/07/2026 10:12:40
2026-061 Attribution sub° demane aide financière CD13 opération façades 09/07/2026 10:12:40
AR-07- Demande de sub. - Opération façades n.21 - BARRERE 09/07/2026 10:12:40
AR-07.bis- Plan de financement prévisionnel OF n.21 - BARRERE 09/07/2026 10:12:40
2026-062 Approba° conven° mandat factuation par l'ONF vente de bois 09/07/2026 10:12:40
AR-08- Convention pour l’établissement d’un mandat de facturation ONF 09/07/2026 10:12:40
2026-063 Approba° convention partenariat culturel avec Provence en scène 09/07/2026 10:12:40
AR-09- Conv. partenariat 2026-2027 09/07/2026 10:12:40

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